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Séance du 25/04/2022

 

ORDRE DU JOUR DE LA RÉUNION DU CONSEIL COMMUNAL du 25/04/2022

 

SEANCE PUBLIQUE

 

1. Proposition de désignation d'un membre au Comité d'attribution de la SCRL La Maison des Hommes – Décision.

2. Proposition de désignation d'un membre au Comité d'attribution de la SCRL La Maison des Hommes – Décision.

3. Décision de principe sur la vente du bâtiment communal chaussée de Chokier 94-96 – Choix de la procédure et fixation des conditions essentielles de la vente.

4. Action 63 du PST – Opération de revitalisation urbaine Place V. Mottard– Avenant n°2 à la convention de base pour la mission d'auteur de projet – Approbation.

5. Opération de rénovation urbaine de Mons-lez-Liège, rue de l'Hôtel communal – Phase III : Construction d'une Maison de quartier – Approbation du projet d'arrêté ministériel et du projet de convention – Décision.

6. Environnement – Commune Zéro déchet : constitution et composition du Comité de suivi.

7. Environnement – Collecte des textiles – Avenant à la convention de l'ASBL Oxfam-Solidarité relative à la collecte des déchets textiles ménagers.

8. Environnement – Collecte des textiles – Avenant à la convention de l'ASBL Terre relative à la collecte des déchets textiles ménagers.

9. Compte pour 2021 de la Fabrique d’église Saints Pierre et Paul – Approbation.

10. Compte pour 2021 de la Fabrique d'église Saint Joseph – Approbation.

11. Compte pour 2021 de la Fabrique d’église Notre-Dame de Bon Secours – Approbation.

12. Compte pour 2021 de la Fabrique d'église de la Vierge des Pauvres – Approbation.

13. Modification budgétaire n° 1 pour 2022 de la Fabrique d’église Saints Pierre et Paul – Approbation.

14. Modification budgétaire n° 1 pour 2022 de la Fabrique d’église de la Vierge des Pauvres – Approbation.

15. Modification budgétaire n° 1 pour 2022 de la Fabrique d’église Saint Etienne – Approbation.

16. Modification budgétaire n° 2 pour 2022 de la Fabrique d’église Saint Etienne – Approbation.

17. Définition de l'étendue, des conditions d'octroi et des modalités de contrôle de l'utilisation des subventions en numéraire non nominatives au budget 2022 – Décision.

18. Création de quatre emplois supplémentaires, à mi-temps, au niveau maternel au sein des écoles communales de Flémalle – Décision.

19. Marché public de fournitures pour l’équipement des nouveaux locaux de l'école Jean-Marie Léonard – Fixation des conditions et choix du mode de passation.

20. Travaux de sécurisation de l'abside de l'église de Souxhon– Marché public de travaux – Fixation des conditions et choix du mode de passation.

21. Travaux de remplacement des portes des garages du CPAS – Marché public de travaux – Fixation des conditions et choix du mode de passation.

22. Rapport annuel 2021 de la Commission locale pour l'énergie – Prise d'acte.

23. Zone de Police 5282 – Appel à candidature pour le mandat de chef de corps – Adaptation de la composition de commission de sélection.

24. Informations diverses du Collège communal.

 

HUIS CLOS

 

25. Zone de police 5282 – Désignation de trois Inspecteurs polyvalents du cadre de base pour le Département Proximité de la Police Locale (zone 5282) dans le cadre de la mobilité – Décision.

26. Retrait de sa délibération du 18/12/2014 concernant la mise en disponibilité d'un ouvrier qualifié – Décision.

27. Mise en disponibilité pour maladie d'un ouvrier qualifié – Décision.

28. Mise en disponibilité pour maladie d'un chef de bureau administratif – Décision.

29. Mise en disponibilité pour maladie d'un chef de division administrative – Décision.

30. Démission et mise à la retraite d’une puéricultrice nommée à titre définitif – Acceptation

31. Démission et mise à la retraite d’une institutrice primaire nommée à titre définitif – Acceptation

32. Démission et mise à la retraite d’un maître d'éducation physique nommé à titre définitif – Acceptation

33. Démission de ses fonctions d’une maîtresse de morale non confessionnelle nommée à titre définitif, à raison de 10 périodes par semaine – Acceptation.

34. Nomination à titre définitif d’une institutrice primaire – Décision.

35. Nomination à titre définitif d’une institutrice primaire – Décision.

36. Nomination à titre définitif d’une institutrice primaire – Décision.

37. Nomination à titre définitif d’un instituteur primaire, à mi-temps – Décision.

38. Nomination à titre définitif d’une maîtresse de philosophie et de citoyenneté, à raison de 12 périodes par semaine – Décision.

39. Octroi d'un congé pour prestations réduites pour cause de maladie à un membre du personnel enseignant (prolongation) – Décision.

40. Octroi d’un congé pour exercer provisoirement une autre fonction dans l’enseignement (autre que l’enseignement universitaire) – Exercice d’une fonction également ou mieux rémunérée à une institutrice primaire nommée à titre définitif (détachement décret du 12 juillet 1990) – Décision.

41. Demande de mise en disponibilité pour convenances personnelles précédant la pension de retraite d’une institutrice primaire – Avis.

42. Désignation de membres du personnel enseignant à titre temporaire – Ratification.

43. Approbation du procès-verbal de la séance antérieure.
 

 

PAR LE COLLEGE :

Le Directeur Général,

La Bourgmestre

(s) P. VRYENS

(s) I. SIMONIS