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Séance du 29/11/2021

La réunion publique du Conseil communal  se tiendra le LUNDI 29 NOVEMBRE 2021 à l'Hôtel communal, Grand'Route 287 à 19H30, en visioconférence diffusée en direct sur YouTube (accès via le site internet de la commune) 

L’ordre du jour se présente comme suit :

 

ORDRE DU JOUR DE LA RÉUNION DU CONSEIL COMMUNAL du 29/11/2021

 

SEANCE PUBLIQUE

 

1. Election d'un membre du Conseil de l'Action Sociale (Groupe PS) – Décision.

2. Démission d'un membre du Conseil de l'Action sociale (Groupe PTB) – Acceptation.

3. Election d'un membre du Conseil de l'Action Sociale (Groupe PTB) – Décision.

4. Décision à prendre concernant les points figurant à l'ordre du jour de l'Assemblée générale ordinaire d'IMIO du 07 décembre 2021.

5. Décision à prendre concernant les points figurant à l'ordre du jour de l'Assemblée générale ordinaire de Néomansio du 16 décembre 2021.

6. Décision à prendre concernant les points figurant à l'ordre du jour de l'Assemblée générale ordinaire de l'intercommunale CILE du 16 décembre 2021.

7. Décision à prendre concernant les points figurant à l'ordre du jour de l'Assemblée générale ordinaire de l'intercommunale AIDE du 16 décembre 2021.

8. Décision à prendre concernant les points figurant à l'ordre du jour de l'Assemblée générale ordinaire de l'intercommunale CHR Citadelle du 17 décembre 2021.

9. Décision à prendre concernant les points figurant à l'ordre du jour de l'Assemblée générale ordinaire de l'intercommunale Immobilière Publique du 17 décembre 2021.

10. Décision à prendre concernant les points figurant à l'ordre du jour de l'Assemblée générale extraordinaire de l'intercommunale Immobilière Publique du 17 décembre 2021.

11. Décision à prendre concernant les points figurant à l'ordre du jour de l'Assemblée générale ordinaire de l'intercommunale CHBA du 20 décembre 2021.

12. Décision à prendre concernant les points figurant à l'ordre du jour de l'Assemblée générale ordinaire de l'intercommunale IILE du 20 décembre 2021.

13. Décision à prendre concernant les points figurant à l'ordre du jour de l'Assemblée générale ordinaire de l'intercommunale ECETIA du 21 décembre 2021.

14. Décision à prendre concernant les points figurant à l'ordre du jour de l'Assemblée générale extraordinaire de l'intercommunale ECETIA du 21 décembre 2021.

15. Décision à prendre concernant les points figurant à l'ordre du jour de l'Assemblée générale ordinaire de l'intercommunale SPI du 21 décembre 2021.

16. Décision à prendre concernant les points figurant à l'ordre du jour de l'Assemblée générale extraordinaire de l'intercommunale SPI du 21 décembre 2021.

17. Décision à prendre concernant les points figurant à l'ordre du jour de l'Assemblée générale ordinaire de l'intercommunale RESA du 21 décembre 2021.

18. Décision à prendre concernant les points figurant à l'ordre du jour de l'Assemblée générale extraordinaire de l'intercommunale RESA du 21 décembre 2021

19. Décision à prendre concernant les points figurant à l'ordre du jour de l'Assemblée générale ordinaire de l'intercommunale ENODIA du 22 décembre 2021.

20. Décision à prendre concernant les points figurant à l'ordre du jour de l'Assemblée générale ordinaire de l'intercommunale INTRADEL du 23 décembre 2021.

21. Désignation de délégués au sein de l'Assemblée générale de l'intercommunale Immobilière Publique scrl (I.I.P.).

22. Proposition de désignation d'un représentant au Conseil d'administration de l'intercommunale Immobilière Publique scrl (I.I.P.) – Décision.

23. Désignation d'un délégué à l'assemblée générale de l'Agence Immobilière Sociale de Seraing – Décision.

24. Proposition de désignation d'un administrateur au sein du Conseil d'administration de l'Agence Immobilière Sociale de Seraing – Décision.

25. Désignation d'un délégué au sein de l'Assemblée générale de l'ASBL Centre Communal de Jeunes (C.C.J.) – Décision.

26. Proposition de désignation d'un administrateur au sein du Conseil d'administration de l'ASBL Centre Communal de Jeunes (C.C.J.) – Décision.

27. Désignation de quatre membres au Conseil Consultatif des Aînés – Décision.

28. Désignation de délégués au sein de l'Assemblée générale de l'ASBL Préhistomuseum – Décision.

29. Proposition de désignation d'administrateurs au sein du Conseil d'administration de l'ASBL Préhistomuseum – Décision.

30. Prise de participation dans l'a.s.b.l. Préhistomuseum – Décision.

31. Avenant au Cahier Spécial des Charges fixant les conditions de l'appel à promotion pour la vente et l'aménagement du Site des « Hospitaliers » - Décision.

32. Démarche zéro déchet 2021-2023 – Ratification démarche zéro déchet 2022

33. Action 50 du PST 2018-2024 – Projet "Wallonie cyclable" – Approbation de l'audit et des fiches projets des futures infrastructures cyclables sur le territoire communal – Décision.

34. Action 6 du PST 2019-2024 - Acquisition de l'immeuble sis Grand' Pré n° 47 – Décision.

35. Cession gratuite à la Commune de Flémalle pour incorporation dans le domaine public de la parcelle appartenant à la Scrl La Maison des Hommes sise dans la Cité « Joseph Pirard » et représentant l’assiette de la voirie – Décision.

36. Cession gratuite à la Scrl La Maison des Hommes pour incorporation de deux parcelles dans sa propriété sise dans le "Quartier des Bures" – Décision.

37. Cession gratuite à la Commune de Flémalle pour incorporation dans le domaine public de huit emprises appartenant à la Scrl La Maison des Hommes sises dans le « Quartier des Bures » et représentant les abords du domaine public – Décision.

38. Vote pour les exercices 2022 à 2025 de la taxe industrielle compensatoire (TIC) – Abrogation du règlement du 21 octobre 2019 votant la taxe industrielle compensatoire pour les exercices 2019 à 2025.

39. Procès-verbal de vérification de l'encaisse communale pour le troisième trimestre 2021 – Application de l’article 77 du règlement général de la comptabilité communale du 5 juillet 2007 – Prise de connaissance.

40. Procès-verbal de vérification de l'encaisse de la Zone de police pour le troisième trimestre 2021 – Application de l’article 74 de l’Arrêté royal du 5 septembre 2001 portant le règlement général de la comptabilité de la Zone de police – Prise de connaissance.

41. Modification budgétaire n° 1 pour 2021 de la Fabrique d’église Saints Pierre et Paul – Acte rendu exécutoire par expiration du délai imparti pour statuer – Prise d'acte.

42. Modification budgétaire n° 1 pour 2021 de la Fabrique d’église Saint Joseph – Acte rendu exécutoire par expiration du délai imparti pour statuer – Prise d'acte.

43. Modification budgétaire n° 1 pour 2021 de la Fabrique d’église Saint Marcellin – Acte rendu exécutoire par expiration du délai imparti pour statuer – Prise d'acte.

44. Modification budgétaire n° 1 pour 2021 de la Fabrique d’église Saint Etienne – Approbation.

45. Modification budgétaire n° 1 pour 2021 de l'église protestante (EPUB) – Approbation.

46. Règlement complémentaire de circulation routière – Rue du Charbonnage – Approbation.

47. Règlement complémentaire de circulation routière – Rue Tavalle – Approbation.

48. Mise en place d’une Eco-team au sein de l’administration communale de Flémalle – Action 82 du PST – Constitution de l’Eco-team

49. Tutelle spéciale d'approbation - Modifications budgétaires n°2 des services ordinaire et extraordinaire pour l'exercice 2021 du CPAS.

50. Informations diverses du Collège communal.

 

HUIS CLOS

 

51. Zone de police – Désignation d'un membre Calog niveau C.

52. Mise en disponibilité pour maladie d'une employée d'administration – Décision.

53. Mise en disponibilité pour maladie d'un brigadier – Décision.

54. Désignation d’un agent communal habilité à rechercher et constater les infractions urbanistiques en application des dispositions du CoDT.

55. Octroi d’un congé pour interruption partielle de carrière professionnelle dans le cadre d’un congé parental, à une institutrice primaire nommée à titre définitif – Avis.

56. Démission de ses fonctions d’une institutrice primaire nommée à titre définitif – Acceptation.

57. Ratification de la désignation de membres du personnel enseignant à titre temporaire – Décision.

58. Approbation du procès-verbal de la séance antérieure.
 

 

PAR LE COLLEGE :

Le Directeur Général,

La Bourgmestre

(s) P. VRYENS

(s) I. SIMONIS